Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT AMBREUIL
CFPM, SAS

Numéro de dépôt :
3817018
Date de dépôt :
22/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2021
SAINT AMBREUIL de CFPM

Présentation de la marque SAINT AMBREUIL

Déposée le 22 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CFPM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT AMBREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CFPM domicilié(e) 37 Quai Jayr - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 713 451 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CFPM domicilié(e) 37 Quai Jayr - 69009 - LYON - France.

La marque SAINT AMBREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT AMBREUIL est expirée depuis le 22 mars 2021.

CFPM a également déposé les autres marques suivantes : CFPM , KAMEN FRANCE , KERALEN , CFPM VOIRIE


CFPM, SAS - 37 Quai Jayr - 69009 - LYON - France - SIREN 424713451


CFPM - 37 Quai Jayr - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; services d'étanchéité (construction) ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;

Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; polissage (abrasion) ; galvanisation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.